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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE
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HYGIEN'AIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HYGIEN'AIR
SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93486940
Date de dépôt :
05/10/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/10/2023

Présentation de la marque HYGIEN'AIR

Déposée le 5 octobre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HYGIEN'AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE domicilié(e) Zone industrielle de Pommenauque - 50500 - CARENTAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 718 106 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.

La marque HYGIEN'AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HYGIEN'AIR est expirée depuis le 5 octobre 2023.

SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE a également déposé les autres marques suivantes : HOTTE PROFIL , PRESTO , MEZZO , SNAC , SNAC L'AIR CULINAIRE , GRAND CHEF PAR SNAC , LAVAIR , COMPENS'AIR , HYGIAPACK , SNAC


SOCIETE NORMANDE D'AIR CONTROLE, Société par actions simplifiée - Zone industrielle de Pommenauque - 50500 - CARENTAN - France - SIREN 307718106


CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France


Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2003 n°2250410 - Publication au BOPI 2003-10-02

Inscription le 10 février 2004 - Changement de nature juridique n°386731 - Publication au BOPI 2004-02-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Renouvellement sans limitation le 14 août 2013 n°2537442 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-14

Machines et appareils d'évacuation des fumées et vapeurs; capteurs; hottes et plafonds aspirants; capteurs; hottes et plafonds filtrants